Mise à jour le 01/06/2023
Article 1: Acceptation des Conditions Générales de Vente
Les conditions générales de Vente (CGV) sont applicables exclusivement à la vente en ligne des produits proposés par Liti créa de Mary sur la boutique en ligne Liti créa de Mary, sous la responsabilité de Mme Marylin Bancelin résidant au 3 rue du petit mont 52130 Ville en Blaisois.
La validation de la commande vaut adhésion par le Client aux CGV.
Les CGV décrites ci-dessous peuvent faire l’objet de modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur ce site à la date de la commande.
Article 2 : Description des produits
Le Site est un site de vente en ligne d’accessoires bébés, enfants et maman en tissu (ci après « Articles ») ouvert à toute personne physique ou morale utilisant le site (le Client).
Les Articles présentés sur le Site font chacun l’objet d’un descriptif mentionnant les caractéristiques essentielles.
Les photographies illustrant les articles ne sont cependant pas contractuelles. Avec les descriptions des Articles proposés, Liti créa de Mary s’engage à présenter ses articles de manière la plus juste et la plus exacte possible.
L’Acheteur est toutefois informé et accepte que certains caractéristiques des Articles, notamment la couleur du tissu, la couleur du biais, l’emplacement des appliqués, leur poids et leurs dimensions, peuvent ne pas correspondre exactement aux photographies présentées sur le Site, propre à la fabrication artisanale.
Les Articles sont réalisés à la demande, le délai indiqué sur la fiche de l’Article est calculé en jours ouvrables.
Concernant les commandes personnalisées, les différents éléments ( couleurs du tissu, la personnalisation) sont validés en amont de la confection. Aucun retour, échange, remboursement, demande de modification ne sera accepté par Liti créa de Mary. Le Client ne peut en aucun cas contesté le résultat final.
Le conseil d’entretien de l’Article figurent sur le Site. Les Articles sont conformes du droit français en vigueur. Liti créa de Mary ne peut être tenue responsable de la décoloration du tissu, de l’altération des articles et cela pour quel motif que se soit.
Le Client reconnait avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise est sécurisée et en état de fonctionnement.
Article 3 : Création de l’espace Client
Pour passer une commande sur le Site, le Client peut au préalable créer son espace client personnel. Une fois créé, pour y accéder, le Client doit s’identifier en utilisant son identifiant et son mot de passe secret, personnel et confidentiel. Il appartient au Client de ne pas communiquer son identifiant et son mot de passe conformément aux dispositions de l’article DONNEES PERSONNELLES des présentes Conditions Générales. Chaque Client s’engage à conserver une stricte confidentialité sur les données, en particulier identifiant et mot de passe, lui permettant d’accéder à son espace client, le Client reconnaissant être le seul responsable de l’accès au Service par le biais de son identifiant et de son mot de passe, sauf fraude avérée. Chaque Client s’engage en outre à informer sans délai l’Exploitant dans l’hypothèse d’une perte, d’un détournement ou de l’utilisation frauduleuse de son identifiant et/ou mot de passe.
Après la création de son espace client personnel, le Client recevra un email lui confirmant la création de son espace client.
Lors de son inscription le Client s’engage à délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d’inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses ou encore des noms ou adresses sans y être autorises. Le client doit maintenir à jour les données d’inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour.
Le Client s’engage en outre à ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illicites ou répréhensibles ( diffamatoires, usurpation d’identité) ou encore nuisibles (virus).
Article 4 : Commande
Liti créa de Mary s’efforce de garantir une disponibilité optimale des ses Articles. Les offre d’Articles sont valables dans la limite des stocks et de tissu disponibles.
Si un Article s’avérait indisponible postérieurement à la commande du Client, Liti créa de Mary en informera le Client par mail, dans les meilleurs délais et le Client aura le choix entre la livraison d’un Article d’une qualité et d’un prix équivalent à celui initialement commandé ou le remboursement du prix de l’Article commandé au plus tard dans les 30 jours du paiement des sommes versées. Dans le cadre d’un règlement par chèque ou virement, la réception du règlement doit être effective dans un délai de 5 jours suivant la date la commande.
Il est convenu qu’en dehors du remboursement du prix de l’Article indisponible, si cela est demandé par le Client, Liti créa de Mary n’est tenue à aucune indemnité d’annulation.
A l’exception de toute mention contraire figurant des ces CGV et sans préjudice du droit de rétractation prévu par la loi applicable, les commandes du Client sont fermes e définitives.
Lors de la commande, le client doit sélectionner les Articles choisis, les ajouter à son panier en indiquant les Articles sélectionnés et les quantités souhaitées. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et de revenir aux pages précédentes pour éventuellement corriger le contenu de son panier, avant de le valider.
Le Client s’engage à lire les CGV alors en vigueur avant de les accepter et de confirmer les modalités et les éventuels frais de livraison et de rétractation préalable au paiement de sa commande. La confirmation de la commande entraîne acceptation des CGV et forme le contrat.
Les informations relatives à la commande (dont notamment le n° de la commande) feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail en temps utile et au plus tard au moment de la livraison. Liti créa de Mary conseille au Client d’imprimer et/ou d’archiver sur un support fiable et durable cette confirmation de commande à titre de preuve. Une facture numérique est mise à la disposition du Client dans l’espace « mon compte ». Liti créa de Mary conseille également au Client d’imprimer et/ou d’archiver sur un support fiable et durable cette facture à titre de preuve.
Tout email qui sera adressé au Client dans le cadre d’une commande le sera à l’adresse email que le Client utilise pour s’identifier dans son espace client.
Liti créa de Mary se réserve le droit de ne pas valider la commande du Client pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où le Client ne respecterait pas les CVG lors de sa commande; l’historique des commandes du Client montre que des sommes restent dues au titre de précédentes commandes; l’une des précédentes commandes du Client fait l’objet d’un litige en cours de traitement; le Client n’a pas répondu à une demande de confirmation de sa commande que Liti créa de Maryu lui a fait parvenir.
Liti créa de Mary archive les contrats de vente des Articles conformément à la législation applicable.
Toute modification de commande par le Client après confirmation de sa commande est soumise à l’accord de Liti créa de Mary.
Les informations communiquées par le Client lors de la passation de la commande (notamment nom et adresse de livraison) engagent celui-ci. Ainsi, la responsabilité de l’Exploitant ne saurait en aucune manière être recherchée dans l’éventualité où une erreur lors de la passation de la commande empêcherait ou retarderait la livraison.
Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes Conditions Générales.
En cas de manquement par le Client à l’une des dispositions des présentes, Liti créa de Mary se réserve le droit de résilier sans préavis le compte du dit Client.
Article 5: Prix
Les prix des Articles sont indiqués toutes taxes comprises. Les Articles sont facturés aux de TVA en vigueur au moment de la commande.
Liti créa de Mary prend à sa charge, une partie des frais de préparation, d’emballage et d’expédition de votre colis ; c’est pourquoi, il est demandé une participation forfaitaire aux frais de livraison qui est mentionnée sur le bon de commande cette participation varie selon le montant de la commande et le mode de livraison choisi.
Les prix indiqués sont modifiables sans préavis.
En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes.
Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement.
Les Articles demeurent la propriété de Liti créa de Mary jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit. dès réception des Articles, la charge du risque est transférée au Client; dès lors, à réception, il appartient au Client de veiller à la bonne conservation de l’Article.
Article 6: Modalités de paiement et sécurisation
Le Client reconnaît expressément que toute commande effectuée sur le Site est une commande avec obligation de paiement, qui nécessite le paiement d’un prix contre la fourniture de l’article commandé.
Liti créa de Mary se réserve le droit de contrôler la validité du règlement, avant l’expédition de la commande, par tous les moyens nécessaires.
Liti créa de Mary utilise la solution de paiement en ligne Stripe.
Les commandes peuvent être payées par carte bancaire. Le paiement s’effectue directement sur les serveurs bancaires sécurisés de la banque de l’Exploitant, les coordonnées bancaires du Client ne transitent pas sur le Site. Les coordonnées bancaires communiquées lors du paiement sont protégées par un procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layer). De cette manière, ces coordonnées ne sont pas accessibles à des tiers.
La commande du Client est enregistrée et validée dès acceptation du paiement par la banque.
Le compte du Client sera débité du montant correspondant lorsque les données de la carte bancaire utilisée auront été vérifiées et le débit aura été accepté par la banque ayant émis la carte bancaire.
L’impossibilité de débiter la somme due entrainera la nullité immédiate de la vente.
Article 7: Le Contrat
Le contrat entre Liti créa de Mary et le Client est formé au moment de l’envoi par le Client de la confirmation de sa commande.
L’attention du Client est particulièrement attirée sur le mode d’acceptation de la commande passée sur le Site. Lorsque le Client passe sa commande il doit confirmer celle-ci. Après avoir sélectionné des Articles ajoutés au panier, le Client doit contrôler et éventuellement corriger le contenu de son panier (identification, quantité de produits sélectionnées, prix, modalités et frais de livraison) avant de le valider en cliquant sur « je valide ma livraison ». Puis il reconnaît accepter les présentes CGV avant de cliquer sur le bouton « je paye », enfin il valide sa commande après avoir rempli ses coordonnées bancaires. Le « clic » vaut signature électronique et équivaut à une signature manuscrite. Il constitue une acceptation irrévocable et sans réserve de la commande par le Client.
L’archivage des communications, des bons de commande et des factures est assuré par Liti créa de Mary sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle et durable. Ces communications, bons de commande et factures peuvent être produits à titre de preuve du contrat. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Liti créa de Mary sur Internet ou par téléphone constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre l’Exploitant et ses Clients.
La commande peut être résolue par le Client par e-mail en cas :de livraison d’un Article non conforme aux caractéristiques déclarées de l’Article ;de livraison dépassant la date limite fixée dans le bon de commande ou, à défaut d’une telle date, dans les trente (30) jours suivant la conclusion du contrat, après que Liti créa de Mary ait été enjoint, selon les mêmes modalités et sans résultat, d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable.
Article 8: Réserve de propriété
Liti créa de Mary reste propriétaire exclusif des Articles commandés sur le Site jusqu’à encaissement de l’intégralité du prix, en ce compris les éventuels frais de port
Article 9: Expédition et livraison
Les offres de vente en ligne présentées sur le site sont réservées aux consommateurs résidant en France ou, le cas échéant, dans un pays membre de l’Union européenne, et pour des livraisons dans ces mêmes zones géographiques .
Les frais de port sont offerts pour toute commande à partir de 150 euros.
La livraison s’entend du transfert au Client de la possession physique ou du contrôle de l’Article.
Liti créa de Mary vous propose des modes de livraison selon la nature du produit: Lettre suivie, Colissimo à domicile ou Mondial Relay.
Les frais d’envoi sont précisés lors de la finalisation de la commande et sont acceptés par la validation de la commande.
Pour le règlement par chèque, un délai supplémentaire de 15 jours peut être appliqué à partir du dépôt du dit chèque en banque. Il s’agit du temps nécessaire à la Banque pour vérifier la solvabilité du compte débiteur. Ce délai est à rajouter à celui nécessaire à la création qui est indiqué sur chaque article : aucune réclamation pour ce délai, inhérent aux banques ne pourra être recevable.
Liti créa de Mary s’engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le Site pour chacun des Articles, à livrer les Articles dans un délai maximum de trente (30) jours après réception de commande.
Les délais de livraison sont annoncés en jours ouvrés sur le Site lors de la commande. Ces délais incluent la préparation et l’expédition de la commande ainsi que le délai prévu par le transporteur.
Liti créa de Mary s’engage à expédier les Articles conformément aux délais annoncés sur chaque fiche Article et au niveau du panier, sous réserve que le paiement de la commande n’ait pas été préalablement refusé.
Si un ou plusieurs Articles ne pouvaient être livrés dans le délai initialement annoncé, Liti créa de Mary adressera un email indiquant au Client la nouvelle date de livraison.
Les Produits seront livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Il lui appartient donc de vérifier que cette adresse ne contient pas d’erreur. La responsabilité de l’Exploitant ne pourra être engagée si l’adresse communiquée par le Client est erronée, empêchant ou retardant ainsi la livraison.
A la livraison, il appartient au Client de vérifier que les Produits livrés sont conformes à sa commande et que le colis est scellé et non endommagé. Si ce n’est pas le cas, le Client doit impérativement l’indiquer par email. Aucune réclamation sur la quantité ou l’état de l’Article ne sera admise si la réclamation n’a pas été apportée par email. Toute anomalie concernant les produits livrés ou non, doit signalée par le Client au plus tard dans les 3 jours ouvrés de la date de réception prévue au service clients, par mail à l’adresse liticreademary@gmail.com.Aucune réclamation formulée postérieurement à ce délai ne sera prise en compte et ce pour quelque raison que ce soit.
En cas de litige et/ou d’erreur, seul le numéro de suivi et sa traçabilité garantie par l’entreprise La Poste ou autre prestataire font foi.
Seule l’entreprise La Poste ou un autre prestataire est responsable du bon acheminement du colis : en aucun cas, Liti créa de Mary ne peut être tenu pour responsable en cas de perte, oubli, délai, colis bloqué, colis livré à une autre adresse, colis non retiré ou retard de livraison de votre commande et ce pour quelques raisons que ce soit.
Liti créa de Mary n’effectuera aucun remboursement, aucun échange, aucun avoir, et en aucun cas ne refera la commande en cas de perte du colis par La Poste ou autre prestataire.
Liti créa de Mary s’engage à verser l’intégralité du dédommagement à l’acheteur prévu par La prestataire en cas de perte définitive, irrémédiable et reconnue par le transporteur sans aucune autre forme de dédommagement. Le montant total de la commande ne pourra être remboursé et ce, même si le dédommagement d’assurance reçu est inférieur à celle ci. Le plafond maximum de remboursement est fixé par la montant total reçu par l’assurance prévu du prestataire.
Article 10 : Annulation de commande
L’annulation d’une commande est possible dans un délai de 24 heures suivant l’achat.
Cette demande express doit être adressée à l’adresse électronique suivante : contact@liticreademary.fr
La date de réception du mail faisant foi pour le délai. Aucune annulation et sous aucun prétexte ne sera acceptée : la commande sera donc expédiée dans les délais convenus.
Le remboursement se fera par chèque bancaire dans un délai de 14 jours ouvrables maximum à partir de la date d’annulation.
Article 11: Droit à la rétractation
Si un Produit livré ne donne pas entière satisfaction au Client, ce dernier pourra le retourner à Liti créa de Mary. Le Client disposera de quatorze (14) jours pour le faire à compter de la date de réception de la commande. Conformément à l’article L.221-21 du Code de la consommation et afin de mettre en œuvre ce droit de rétractation dans les conditions des articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client est invité à écrire par email à l’adresse suivante : contact@litiboutchou.fr
Liti créa de Mary adressera un accusé de réception de la demande de rétractation du Client par e-mail.
Le cas échéant, le Client peut exercer son droit de rétractation en notifiant les informations suivantes à l’Exploitant :nom, adresse géographique, numéro de téléphone et adresse électronique ; décision de rétractation au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté.
Les frais de retour sont à la charge du Client.
Les exceptions de l’article L.221-28 du Code de la Consommation s’appliquent et font obstacle à l’exercice du droit de rétractation, notamment si la commande est personnalisée. Exemple : prénom sur les sacs à dos, les guirlandes ou les cadres personnalisés…
L’Article retourné doit l’être dans son emballage d’origine, en parfait état, propre à sa revente, non utilisé et avec l’ensemble des accessoires éventuels.
Outre l’Article retourné, le colis de retour doit également contenir un courrier précisant les coordonnées exactes (nom, prénom, adresse) et complètes du Client ainsi que le numéro de commande, et la facture originale d’achat.
Liti créa de Mary remboursera au Client le montant de l’Article dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de l’Article et de l’ensemble des éléments permettant de mettre en œuvre le remboursement du Client. Ce remboursement pourra être effectué par le même moyen de paiement que celui employé pour le Client.
Le remboursement n’inclut pas les frais de transport ni les frais de retour. En acceptant les présentes Conditions Générales de Vente, le Client reconnaît expressément avoir été informé des modalités de rétractation.
Article 12: Service Clients
Le client peut contacter Liti créa de Mary par email à contact@liticreademary.fr en indiquant son nom, numéro de téléphone, l’objet de sa demande et le numéro de commande concernée.
Article 13 : Responsabilité
Les articles proposés répondent à la législation française en vigueur. Liti créa de Mary décline toute responsabilité si l’article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison. La responsabilité de Liti créa de Mary n’est pas engagée en cas d’inexécution du contrat due à une rupture de stock ou une indisponibilité des produits, en cas de grève totale ou partielle des services d’expédition, en cas de force majeure, d’inondation, d’incendie etc.
Sauf dans le cas où elle aurait dûment informée de l’existence d’un contenu illicite au sens de la législation en vigueur, et n’aurait pas agi promptement pour le retirer,Liti créa de Mary ne peut pas être tenue responsable du contenu des sites Internet sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer.
Liti créa de Mary dégage toute responsabilité en cas d’utilisation anormale des produits commandés. A cette fin vous trouverez toutes mises en garde et précautions à prendre pour l’emploi de votre produit sur l’étiquetage joint au produit. Nous vous recommandons de respecter strictement ces précautions, et notamment les précautions de lavage ou d’usage vis-à-vis du bébé.
Article 14: RGPD
Pour davantage d’informations concernant l’utilisation de données à caractère personnel par Liti créa de Mary, veuillez lire attentivement la Politique de Confidentialité :Politique de confidentialité – Liti créa de Mary (liticreademary.fr)
Article 15: Dispositions Générales
MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Liti créa de Mary se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu du Site ou des services qui y sont disponibles, et/ou de cesser de manière temporaire ou définitive d’exploiter tout ou partie du Site.
En outre, Liti créa de Mary se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la localisation du Site sur l’Internet, ainsi que les présentes Conditions Générales. Le Client est donc tenu par conséquent de se reporter aux présentes Conditions Générales avant toute utilisation du Site.
Liti créa de Mary conseille au Client de sauvegarder et/ou imprimer les présentes Conditions Générales pour une conservation sûre et durable, et pouvoir ainsi les invoquer à tout moment pendant l’exécution du contrat si besoin.
RECLAMATION – MEDIATION
En cas de litige, vous devez vous adresser en priorité au service client de l’entreprise aux coordonnées suivantes: contact@litiboutchou.fr afin de rechercher une solution amiable. A défaut d’accord amiable entre les Parties, les litiges sont régis exclusivement par le droit français.
DROIT APPLICABLE
Ces Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français.
ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES PAR LE CLIENT
Le Client reconnait avoir lu attentivement les présentes Conditions Générales. En s’inscrivant sur le Site, le Client confirme avoir pris connaissance des Conditions Générales et les accepter, le rendant contractuellement lié par les termes des présentes Conditions Générales.
Les Conditions Générales applicables au Client sont celles disponibles à la date de la commande dont une copie datée à ce jour peut être remise à sa demande au Client, il est donc précisé que toute modification des Conditions Générales qui serait effectuée par l’Exploitant ne s’appliquera pas à toute commande intervenue antérieurement, sauf accord exprès du Client à l’origine d’une commande donnée.